Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOUCHE ROYALE
Numéro de dépôt :
1179734
Date de dépôt :
01/10/1980
Lieu de dépôt :
FECAMP
Présentation de la marque SOUCHE ROYALE
Déposée le 1 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) BECHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « SOUCHE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOUCHE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOUCHE ROYALE est expirée depuis le 1 octobre 1990.
BECHET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05